Déposée le 11 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORGAN CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MORGAN SI »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MORGAN CONSEIL domicilié(e) 44 Parc de la Mettrie,35700 RENNES - 35700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 746 011 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORGAN CONSEIL domicilié(e) 44 Parc de la Mettrie,35700 RENNES - 35700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORGAN CONSEIL SAS - 44 Parc de la Mettrie,35700 RENNES - 35700 - France - SIREN 450746011
MORGAN CONSEIL - 44 Parc de la Mettrie,35700 RENNES - 35700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Inscription le 17 mai 2010 - Renonciation partielle n°523609 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciels et progiciels enregistrés, logiciels de transmissions de données à distance, progiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés concernant tous domaines d'activité confondus ; banques de données informatiques sur support informatique ; supports magnétiques pour programmes d'ordinateurs. ;
Services d'enregistrement, transcription, compilation de données informatiques ; services de saisie informatique ; exploitation d'une banque de données administratives. ;
Transmission de données informatiques ;
Services de formation ; services de formation dans le secteur de l'informatique ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services d'analyse et programmation pour ordinateurs ; services d'installation de logiciels et de maintenance desdits logiciels ; services d'intégration de produits informatiques tels que logiciels et progiciels, et de paramétrages informatiques.
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